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Marques déposées par monsieur BERTRAND SUTRE
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ALTERPHYTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTERPHYTO
M. BERTRAND SUTRE

Numéro de dépôt :
4210909
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2025
ALTERPHYTO de BERTRAND SUTRE

Présentation de la marque ALTERPHYTO

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par monsieur BERTRAND SUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTERPHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur BERTRAND SUTRE domicilié(e) 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND SUTRE domicilié(e) 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS - France.

La marque ALTERPHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERPHYTO arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

BERTRAND SUTRE a également déposé les autres marques suivantes : ARGUIN , ARVENSE , URTICA , BERNET , ALTERPHYTO , GERMITERRE , ALTERFRUCTUS , SALIX , VIVITERRE , PYLA


M. BERTRAND SUTRE - 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS - France


M. BERTRAND SUTRE - 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 29 mai 2019 - Concession de licence n°757876 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.